conditions

CONDITIONS GÉNÉRALES – DEUXCHEMINS

Version 1.0

Dans ces conditions générales, on entend par :

DeuxChemins : l’entreprise qui propose des circuits, de l’accompagnement par des guides, des présentations, de la création de contenu et des services connexes.
Client : toute personne physique ou morale qui conclut un contrat avec DeuxChemins.
Services : toutes les activités proposées par DeuxChemins, y compris, mais sans s’y limiter, les visites guidées, les circuits, les conférences, les présentations, le développement de contenu et le conseil.
Contrat : tout accord entre DeuxChemins et le client concernant la prestation de services.

Les présentes conditions générales s’appliquent à tous les devis, contrats, services et livraisons de DeuxChemins, sauf convention contraire écrite.
Les dérogations ne sont valables que si elles ont été confirmées par écrit par DeuxChemins.
Les éventuelles conditions générales du client sont expressément rejetées.

Tous les devis de DeuxChemins sont sans engagement, sauf mention contraire.
Un contrat est conclu dès que le client confirme le devis par écrit, par e-mail ou via une plateforme de réservation.
DeuxChemins se réserve le droit de refuser une mission sans indication de motifs.

Tous les prix sont indiqués en euros et s’entendent hors TVA, sauf indication contraire.
Le paiement doit être effectué dans les 14 jours suivant la date de facturation, sauf convention contraire.
En cas de retard de paiement, le client est redevable de plein droit et sans mise en demeure :
- d’un intérêt de retard de 1 % par mois, et
- d’une indemnité forfaitaire de 10 % du montant de la facture, avec un minimum de 50 €.
DeuxChemins se réserve le droit de suspendre les services en cas de défaut de paiement.

Les annulations doivent être effectuées par écrit.
Les conditions d’annulation suivantes s’appliquent :
- Plus de 14 jours à l’avance : sans frais.
- De 14 à 7 jours à l’avance : 50 % du montant total.
- Moins de 7 jours à l’avance : 100 % du montant total.
Les modifications de date, d’heure ou de contenu ne sont acceptées que si le planning le permet. Les éventuels frais supplémentaires seront facturés.

DeuxChemins peut annuler ou modifier un service en cas de force majeure, de maladie, de risques pour la sécurité ou de circonstances indépendantes de sa volonté.
Dans ce cas, le client est informé dans les plus brefs délais et une date alternative ou un remboursement lui est proposé.
DeuxChemins n’est pas responsable des frais annexes engagés par le client (tels que le transport, l’hébergement, etc.).

DeuxChemins exécute les services au mieux de ses capacités, avec professionnalisme, soin et attention à l’exactitude historique.
Le client fournit toutes les informations, l’accès et la coopération nécessaires pour permettre l’exécution correcte des services.
Les horaires et la durée des circuits sont indicatifs ; des circonstances telles que la météo, l’affluence ou la sécurité peuvent nécessiter des ajustements.

Par leur réservation, les participants déclarent comprendre que le circuit est une
activité récréative et non un service de transport. Ils acceptent que
l’itinéraire, les arrêts et la durée du circuit soient exclusivement déterminés par le guide.

DeuxChemins n’est pas responsable des dommages résultant de :
- informations incorrectes ou incomplètes fournies par le client,
- circonstances indépendantes de la volonté de DeuxChemins,
- perte, dommage ou vol d’effets personnels lors des circuits ou activités.
La responsabilité de DeuxChemins est limitée dans tous les cas au montant de la facture concernée.
La participation aux circuits se fait toujours aux risques et périls de l’utilisateur.

Tous les textes, présentations, photos, conceptions, concepts de circuits et autres créations de DeuxChemins restent la propriété de DeuxChemins, sauf convention contraire écrite.
Il est interdit de copier, de diffuser ou d’utiliser commercialement le matériel de DeuxChemins sans autorisation écrite préalable.

DeuxChemins traite les données à caractère personnel exclusivement pour l’exécution du contrat et conformément à la législation en vigueur sur la protection de la vie privée.
Les données ne sont pas partagées avec des tiers, sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des services ou si la loi l’exige.

Par force majeure, on entend : toute circonstance empêchant l’exécution du contrat et qui ne peut être imputée à DeuxChemins, telle que des conditions météorologiques extrêmes, des grèves, des pandémies, des pannes techniques ou des mesures gouvernementales.
En cas de force majeure, les obligations sont suspendues. Si la période dure plus de 30 jours, les deux parties peuvent résilier le contrat sans indemnité.

Les plaintes doivent être signalées par écrit dans les 7 jours suivant l’exécution du service.
DeuxChemins examinera la plainte avec soin et y répondra dans un délai raisonnable.

Si une disposition des présentes conditions s’avère invalide, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.
DeuxChemins se réserve le droit de modifier les présentes conditions. La version la plus récente est toujours applicable.